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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées
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MARPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARPA
Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1692767
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2011
MARPA de Maison d\'Accueil Rurale pour Personnes Agées

Présentation de la marque MARPA

Déposée le 11 septembre 1991 par l'association loi 1901 Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées domicilié(e) 40, rue Jean Jaurès, 93547 BAGNOLET CEDEX (dossier no 2205229) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maryse AÏO MARPA domicilié(e) (dossier no 2205229) - France.

La marque MARPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARPA est expirée depuis le 11 septembre 2011.

Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées a également déposé les autres marques suivantes : M/A/R/P/A


Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées Association loi 1901 - 40, rue Jean Jaurès, 93547 BAGNOLET CEDEX (dossier no 2205229) - France


Madame Maryse AÏO MARPA - (dossier no 2205229) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2205229 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées